Revues, ouvrages, bases de données : accès au texte intégral des articles de plus de 4 000 publications négociées et financées par le CNRS et mises gratuitement à disposition de ses unités
Les utilisateurs peuvent :
• Afficher électroniquement les éléments sous licence
• Interroger, télécharger et sauvegarder les documents contenus dans les éléments sous licence pour leur usage personnel, excepté le téléchargement de fascicules entiers qui est interdit
• Sauvegarder sur support électronique des parties des éléments sous licence pour un usage personnel ou à des fins d’étude et de recherche
• Télécharger les données résultant de leurs recherches
• Télécharger et stocker des copies isolées des notices contenues dans les ressources en ligne à des fins d’information, d’enseignement, de recherche ou d’étude scientifique
• Télécharger et imprimer les articles pour leur usage personnel et stocker les contenus sur leurs propres ordinateurs personnels
• Imprimer des copies d’extraits des éléments sous licence à des fins d’étude et de recherche par des utilisateurs autorisés
Les utilisateurs ne peuvent pas :
• Acquérir un quelconque droit de propriété sur les données ou portions de données fournies sous une forme quelconque
• Retirer ou modifier les noms des auteurs ou les mentions de droit d’auteur de l’éditeur ou tout autre moyen d’identification ou avis juridique tels qu’ils figurent sur les éléments sous licence
• Télécharger ou stocker de manière systématique des copies des notices contenues dans les Ressources en ligne à des fins de revente, de redistribution ou pour effectuer des recherches continues. Aucun document ne peut être stocké, imprimé, publié ou distribué sous quelque forme que ce soit à des fins commerciales
• Télécharger tout ou partie des produits de façon systématique ou régulière de façon à créer une collection de documents comprenant tous les ou une partie des Produits, que la collection soit sous forme électronique ou imprimée
• Installer ou distribuer toute partie des éléments sous licence sur tout autre réseau électronique, y compris, sans limitation, l’internet et le World Wide Web, que le réseau sécurisé
• Copier, dupliquer, redistribuer, retransmettre, publier, transférer, exploiter à titre commercial ou autre les bases de données ou leur contenu, sous réserve de toute autorisation contenue dans les présentes ou dans des recommandations aux utilisateurs des différents titulaires du droit d’auteur
• Combiner les documents des produits électroniques avec d’autres documents ou créer de toute autre manière des œuvres dérivées, sur quelque support que ce soit, puisque le droit exclusif de créer des œuvres dérivées sur la base des œuvres protégées par le droit d’auteur appartient aux titulaires du droit d’auteur
• Télécharger et imprimer des fascicules entiers d’une revue est interdit
Le contrat entre le CNRS et la société Elsevier stipule en effet que ces archives ne sont pas accessibles au personnel CEA. Dans l’attente de développements techniques permettant de restreindre ces accès, il appartient aux directeurs des unités concernées de prendre les dispositions nécessaires afin de ne pas autoriser ces accès au personnel CEA. Concernant les périodiques, cette restriction ne concerne que les archives, c’est à dire les années antérieures à 1995.
* La liste complète des titres non accessibles au personnel CEA est disponible sur le portail BiblioSciences.
Suite à des déchargements systématiques, des utilisateurs ont vu leur accès à des ressources suspendu. Nous tenons à attirer l’attention des utilisateurs du portail BiblioVIE que le CNRS s’engage auprès des éditeurs à donner accès aux ressources mises à disposition sur le portail à une communauté dédiée et pour des utilisations limitées et conditionnées
Entre autres utilisations autorisées par les licences figurent : l’interrogation, la visualisation, la sauvegarde sur support électronique de parties des éléments sous licence* pour un usage personnel, l’impression d’exemplaires unitaires de parties des éléments sous licence
A contrario, il est interdit d’effectuer des copies de document sous forme papier ou électronique systématiques de fascicules entiers d’une revue ou d’extraits multiples des éléments sous licence, de fournir par des moyens électroniques, à un utilisateur d’une autre bibliothèque ou d’autre lieu une copie électronique de toute partie des éléments sous licence conservée par l’utilisateur
* articles, fascicules de journaux, références bibliographiques de bases de données